taxe foncière et logement neuf

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taxe foncière et logement neuf

Message par Chipiz le Mer 9 Mai - 18:42

Je viens de recevoir le document de la taxe foncière pour mon futur logement livré fin juin (le Hameau à Magny).

Il est inscrit que nous devons remplir le document dans les 90 jours suivant l'achèvement des travaux en expliquant qu'une construction est achevée dès qu'elle peut être affectée à l'usage prévu, même s'il reste encore des travaux accessoires.

C'est aujourd'hui le cas -> je ne serai livré que fin juin, je ne connais pas la date exacte "d'achèvement des travaux", ne connait pas le numéro de rue de mon immeuble, encore moins le bâtiment.

Comment peut-on remplir ce document sans tous ces éléments ? Le promoteur va-t-il nous transmettre les informations nécessaires sous peu ?

Etes-vous dans le même cas ?

Merci de m'éclairer, je suis un peu perdue.

Chipiz

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Re: taxe foncière et logement neuf

Message par Lord Marshal le Mer 9 Mai - 21:57

Moi je l'avais rempli une fois l'appart livré.

Pour la taxe d'habitation, on ne paye que si on habite le logement au 1er janvier.

Pour la taxe foncière ça doit être pareil car je n'ai rien payé avant l'année suivante.

Lord Marshal

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Re: taxe foncière et logement neuf

Message par mickgreg le Jeu 10 Mai - 5:35

Bonjour Chipiz
Pas de souci à se faire promogim va vous fournir les docs nécessaires. En fait il s agit d un courrier automatique des impots. Pour ma part je l avais recu il y plus de 6 mois. Je les ai appelé, ils m ont expliqué que l envoi se faisait en fonction de la date de signature; un calcul est fait pour la durée de construction. Concrètement il ne faut pas renvoyer le document tout de suite. Attendez bien la livraison et envoyez le tout dans le mois qui suit. Le mieux est de les appeler ensuite pour le remplissage

Bonne livraison !!!
Pour moi ce sera le 26 juin et vous ?

mickgreg

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Re: taxe foncière et logement neuf

Message par Chipiz le Mer 16 Mai - 21:32

Ah merci pour cette information Smile
J'attends donc tous les documents (pour quand ?)
Pas d'info non plus sur nos frais de co-propriété (ça sera sûrement aussi dans le prochain envoi)
La livraison est pour le 28 Juin pour moi et la pré-visite m'a donné un rendu positif même s'il n'y avait que les 4 murs (pas de revêtement au sol et les finitions sont absentes).
Avec tout ce qu'il reste à faire je me demande comment ils vont réussir à tenir les délais !!

Chipiz

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Re: taxe foncière et logement neuf

Message par mickgreg le Jeu 17 Mai - 8:14

J ai appelé la semaine dernière, les envois sont en cours d' après la secrétaire le courrier est en reco. Pour les frais de copro c est 0 pour les maisons. Pour les apparts je ne sais pas. Concernant la procédure notamment cheque de solde tout sera explique dans le courrier. Il reste plus qu a croisée les doigts pour qu ils tiennent les délais

mickgreg

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